Bière artisanale depuis 2019
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site brasseriedesmerveilles.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
-
Edition du site
​Le Site brasseriedesmerveilles.fr (le « Site ») accessible via l'adresse https://www.brasseriedesmerveilles.fr/ est édité par la Société Brasserie des Merveilles, SARL au capital social de 15 000 euros, inscrite au RCS d’Orléans sous le numéro RCS900 634 438 et 900 624 438 RM45, numéro TVA intracommunautaire FR18900624438, dont le siège social est situé au 10 chemin de brimpond 45300 BOYNES, représentée par Anne-Sophie VASSORT dûment habilitée.
​ -
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
-
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Anne-Sophie VASSORT .
-
Nous contacter
Par téléphone : +33652130779
Par email : contact.brasseriedesmerveilles@gmail.com
Par courrier : 10 chemin de brimpond 45300 BOYNES
-
Conditions d'utilisation du site
Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet d'assurer l’utilisation du Site, dans le respect des droits de toute personne, incluant le respect de la vie privée et de la propriété intellectuelle.
Le Site est un service de communication en ligne pour donner accès aux Internautes majeurs à des informations sur la société et ses produits, sans obligation d’achat.
Son accès est exclusivement destiné aux seules personnes majeures.
L'accès au Site et son utilisation sont soumis aux conditions stipulées ci-après. Par l'accession au Site et sa navigation, l'Internaute accepte sans réserve les présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
Si l'Internaute n'accepte pas ces conditions, il est prié de ne pas accéder au Site et de ne pas l’utiliser.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Toute modification sera publiée sur le Site et tout utilisateur accédant au Site après leur publication sera présumé avoir accepté ces modifications.
-
Propriété intellectuelle
Le contenu du Site y compris, mais sans limitation, tout logo, marque, photo, illustration, image, texte sur le Site, est protégé en vertu des droits de propriété intellectuelle, ou de toute autre disposition légale applicable en l'espèce.
La Société est titulaire de tous les droits de propriété relatifs au contenu du Site, à l'exclusion de contenus expressément attribués à d'autres.
La reproduction, la distribution, l'adaptation de ses logos, marques et autres contenus lui appartenant sur le Site est interdite sans autorisation préalable du titulaire des droits, que ce soit à des fins commerciales ou non. La Société se réserve la possibilité de poursuivre toute personne contrevenant à ces dispositions.
La Société respecte les droits de propriété intellectuelle de tiers, et toutes les dispositions légales en vigueur pour la protection des droits et intérêts des tiers et prend l'ensemble des mesures à hauteur de ses moyens en conséquence.
-
Hyperliens
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Le fait de cliquer sur l'un de ces liens dirigera automatiquement l'utilisateur du Site vers ces sites qui sont soumis à des conditions d'utilisation qui leur sont propres, et non aux présentes.
Il appartient à chaque internaute de prendre connaissance des engagements de chaque site web vers lequel il a été redirigé avant de procéder à sa navigation, afin de s’assurer de n'utiliser que des sites dont le contenu et les règles d'utilisation ont été acceptées.
La Société n'a pas la maîtrise de ces autres sites tiers, et ne peut en aucun cas en surveiller le contenu ou les conditions d'utilisation, notamment en matière de respect de la vie privée et garantir la sécurité et les mesures de protection mises en œuvre sur ces sites tiers qui sont gouvernés par leurs propres conditions et politiques. La Société ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour tout dommage subi sur un site vers lequel un de ses internautes aurait été redirigé.
Tout lien vers le Site présent depuis un site Tiers est prohibé en l'absence d'autorisation préalable de la Société qui se réserve le droit de poursuivre tout contrevenant. La Société décline toute responsabilité concernant tout lien présent sur un site externe et renvoyant vers le Site. En outre, la Société ne pourra en aucun cas être présumé associé à un contenu présent au sein de ce site tiers par la simple existence de cet hyperlien.
-
Responsabilité – Absence de garanties
Le Site est mis à jour régulièrement, afin de permettre l'accès et l'utilisation du Site dans les meilleures conditions par tout Internaute majeur.
Cependant l'Internaute a dans ce cadre pleinement conscience que les contenus présents sur le Site sont donnés à titre indicatif.
La Société ne pourra être tenue responsable de toute conséquence directe et indirecte de la reproduction et l'utilisation du contenu du Site par l'Internaute, sans préjudice de l'application des dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
En outre, la Société se réserve le droit d’effectuer des modifications sur le Site à tout moment, et ne peut donc garantir l'accessibilité du Site à tout moment, sans interruption, en temps utile, en toute sécurité et sans erreur, ni l'absence d'erreurs et bogues.
La Société ne peut être tenue responsable de tout désagrément et/ou dommage causé à un Internaute par les actions de tiers qui, par un moyen technique déloyal, a utilisé les informations diffusées sur le Site. La Société assure toutefois mettre tous les moyens à sa disposition pour lutter contre toute action de ce type, étant limitée par les contraintes techniques inhérentes à internet.
La Société ne peut être tenue responsable d'un quelconque dommage subi du fait notamment de la qualité du réseau internet et/ou des configurations techniques.
-
Politique de Confidentialité - Protection des Données personnelles
​
Le traitement des données à caractère personnel des internautes accédant au Site est régi par notre Politique de confidentialité, disponible depuis la section " Politique de confidentialité ", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»), ou directement ici : https://brasseriedesmerveilles.fr/politiquedeconfidentialite/​